ESQESE QUALITE SECURITE – SANTE ENVIRONNEMENT
Présentation de la marque ESQESE QUALITE SECURITE – SANTE ENVIRONNEMENT
Déposée le 20 avril 2011 par la société AFPICL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESQESE QUALITE SECURITE – SANTE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ESQESE QUALITE SECURITE – SANTE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827855.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESQESE QUALITE SECURITE – SANTE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 20 avril 2021.
AFPICL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34